A. Informations générales
Société éditrice de ce site Internet : BIKE-OUEST
Adresse du siège social :
Bike-Ouest
Meunier Grégory
Zone d’Emploi
16110 TAPONNAT-FLEURIGNAC
Poitou-Charentes - France
Tel : +33 (0)5.45.21.28.37
Mail : bikeouest@laposte.net
16110 TAPONNAT-FLEURIGNAC
Poitou-Charentes - France
Tel : +33 (0)5.45.21.28.37
Mail : bikeouest@laposte.net
Directeur de la publication et responsable du site : Bike-Ouest
Hébergement : OVH
Hébergeur
2, rue Kellermann
59100 Roubaix (France)
Tél : 0 820 320 363
Création du site : Bike-Ouest
Statut juridique: Entreprise Individuelle
Identifiant SIRET : 519 446 371 60014
Code APE : 4511Z
B. Collecte et utilisation des données personnelles
La Casse Moto BIKE-OUEST est inscrite à la CNIL sous le numéro : 1420993
Pour sa partie publique le site est consultable par l’utilisateur sans donner son identification ou la moindre information le concernant.
Les données collectées par l'intermédiaire du formulaire de contact sont nécessaires pour répondre aux demandes de renseignements effectuées par l'utilisateur.
L’entreprise « Bike-Ouest » ne vend pas, ne loue pas ou ne cède pas à bail ses listes de clients à des tiers.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée). Pour toute demande, adressez-vous à :
Bike-Ouest
Meunier Grégory
Zone d’Emploi
16110 TAPONNAT-FLEURIGNAC
Poitou-Charentes - France
Tel : +33 (0)5.45.21.28.37
16110 TAPONNAT-FLEURIGNAC
Poitou-Charentes - France
Tel : +33 (0)5.45.21.28.37
C. Responsabilité
Le présent site et son Contenu sont mis à la disposition de l’utilisateur sans aucune garantie de quelque ordre que ce soit, explicite ou implicite concernant le site, son fonctionnement, et son Contenu.
Bike-Ouest s'efforcera, bien sûr, de mettre le présent site à jour mais ne garantit pas que les informations contenues dans le site soient exactes, complètes ou actualisées.
En aucun cas, Bike-Ouest ne pourra être tenu pour responsables des dommages directs ou indirects de toute nature, et notamment toute perte de données, de revenu, de chance ou de profit, en rapport avec l'accès, l'utilisation et le contenu du site.
D. Propriété intellectuelle
L’ensemble des textes, graphismes, images, logos et autres éléments contenus dans ce site ci-après dénommés « le Contenu », sont protégés au titre du droit d’auteur et des marques.
L’utilisateur est autorisé à consulter le Contenu, pour s’informer sur les services et activités et demander des informations à Bike-Ouest.
L’utilisateur s’engage à ne modifier d’aucune manière le Contenu et à ne pas utiliser un quelconque texte, graphisme, logo, dessin ou marque, sans l'obtention d’une autorisation de Bike-Ouest.
Aucun élément de ce site ne doit être interprété comme conférant à l’utilisateur une licence ou tout autre droit sur le Contenu.
Toute utilisation d’élément(s) du Contenu, y compris la reproduction, la modification, la diffusion ou la republication sans l’autorisation préalable et écrite de Bike-Ouest est strictement interdite et constitutive d’une contrefaçon sanctionnée pénalement.
E. Crédits photographiques
Bike-Ouest
F. Droit applicable
Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. La langue des conditions générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.
G. Mise à jour des informations légales
Bike-Ouest se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment ces informations légales.
Des modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les informations légales en vigueur.
